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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COTTET
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COTTET S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97689355
Date de dépôt :
29/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) COTTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTTET domicilié(e) Les Buclets, 39400 MORBIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 950 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689355.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 juillet 2007.

COTTET a également déposé les autres marques suivantes : DAYTONA , INNOVATIVE DESIGN , S.M.A.S.H. , STREET LINE


COTTET S.A. (société anonyme) - Les Buclets, 39400 MORBIER - France - SIREN 645950395


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Montures de lunettes; lunettes (optique); étuis à lunettes